Par manque de temps et de disponibilité, il arrive souvent que les professionnels ne réussissent pas à définir clairement leur plan d’épargne en début d’année. Votre profession est très accaparante, et la plupart d’entre vous ne réalisez sans doute pas l’impact à moyen et à court terme de ce manque de planification.
Sachez cependant qu’un bon plan d’épargne peut avoir des effets extrêmement bénéfiques sur votre patrimoine et vous permettre de réaliser les projets de vie qui vous tiennent à cœur.
Mais comment s’y prendre? En voici un exemple.
Mise en situation
Couple à la fin de la quarantaine avec enfants
Revenus annuels
Société par actions SPA: 400 000 $ après dépenses (avant versement du salaire)
Caroline : 335 000 $ sous forme de salaire (de la société)
Daniel : 50 000 $
Dépenses annuelles
Famille : 200 000 $
Épargne annuelle
Société par actions SPA: 41 000 $
REER de Caroline et de Daniel: maximisé
Optimiser en 5 points
1. Fractionnement de revenu
Caroline aurait avantage à fractionner ses revenus en les partageant avec un autre membre de sa famille dont le taux d’imposition est plus faible que le sien. Verser un dividende de 60 000 $ à Daniel pourrait équilibrer les revenus du ménage et diminuer le fardeau fiscal du couple.
2. Dividende aux enfants majeurs
À des fins fiscales, il n’y a aucun avantage à verser un revenu à un enfant mineur. Par contre, Caroline a l’option de verser des dividendes à son fils Léo, en l’occurrence, un dividende de 20 000 $ pour couvrir ses besoins. Le montant pourrait être plus élevé, mais l’objectif n’est pas d’enrichir Léo, simplement de payer ses dépenses déjà budgétées. Lorsque Maxence aura 18 ans, la même stratégie pourra être appliquée dans son cas.
3. Compte de dividende en capital (CDC)
Une fois le fractionnement optimisé, les comptes fiscaux pourraient l’être aussi. Plutôt que de se rémunérer avec un revenu imposable (salaire ou dividende), Caroline a tout avantage à se verser un dividende en capital non imposable. Lorsqu’une SPA réalise des gains sur ses placements, la valeur de son compte CDC augmente. C’est de ce compte que peut être versé le dividende en capital non imposable. Dans le cas de Caroline,son CDC est de 20 000 $ après six ans de pratique : ce montant devrait être versé en priorité, avant toute autre source de revenu imposable.
4. Impôt en main remboursable au titre de dividende (IMRTD)
L’IMRTD représente des impôts déjà payés par la société sur les revenus de placements, qui peuvent être récupérés sous forme de remboursement d’impôt lorsqu’un dividende imposable est payé à l’un des actionnaires. En versant des dividendes totalisant 80 000 $ à Daniel et à Léo, la SPA pourra se faire rembourser l’intégralité de son compte IMRTD, qui s’élève à 30 000 $.
5. Choix du salaire
Pour déterminer sa rémunération, Caroline doit d’abord établir son statut fiscal. Si le cumul annuel de ses heures travaillées et de celles de ses employés est inférieur à 5500, elle aurait avantage à choisir une rémunération sous forme de salaire. Puisque Caroline a réussi à tirer profit du fractionnement de revenu et du CDC, elle pourra combler les besoins de sa famille avec un salaire de 160 000 $. Grâce à cette planification, son taux marginal d’imposition serait alors de 47,46 %, comparativement à 53,31 % comme c’est le cas pour les professionnels dont le revenu imposable dépasse 202 800 $.
Avec ces différentes stratégies:
- le niveau d’épargne dans la SPA est passé de 41 000 $ à 111 000 $, un gain de 70 000 $;
- le niveau des dépenses est maintenu à 200 000 $;
- l’épargne REER actuelle est conservée.
| Salaire | Dividende | Dividende CDC | Épargne REER | Épargne société | ||
| Situation initiale |
Caroline | 335 000 $ | 0 $ | 0 $ | 26 010 $ | 41 000$ |
| Daniel | 50 000$ | 0 $ | 0 $ | 9 000 $ | 0 $ | |
| Léo (fils aîné) | 0 $ | 0 $ | 0 $ | 0 $ | 0 $ | |
| Situation optimisée |
Caroline | 160 000 $ | 0 $ | 20 000 $ | 26 010 $ | 111 000 $ |
| Daniel | 50 000 $ | 60 000 $ | 0 $ | 9 000 $ | 0 $ | |
| Léo (fils aîné) | 0 $ | 20 000 $ | 0 $ | 0 $ | 0 $ |
Grâce aux stratégies utilisées (fractionnement de revenu, dividende à un enfant majeur et CDC), Caroline peut réduire le salaire qu’elle se verse (160 000 $ plutôt que 335 000 $) et abaisser de près de 6 % son taux d’imposition marginal, tout en conservant le même niveau de vie qu’auparavant.
Le montant additionnel de 70 000 $ généré par l’optimisation viendra bonifier l’épargne dans la société : durant les années à venir, cette somme pourra fructifier et accroître la valeur du patrimoine du couple. Cependant, Caroline et Daniel devront revoir leur plan d’épargne annuellement avec leur conseiller, afin d’assurer son efficacité et de l’ajuster à leur réalité et aux changements fiscaux.
Au final, ce plan procurera au couple une épargne beaucoup plus considérable, et ce, sans avoir à réduire leur train de vie, mais plutôt en réattribuant des sommes existantes. Comme quoi un plan d’épargne bien pensé peut avoir des effets très bénéfiques sur votre patrimoine!
Pour savoir comment optimiser votre plan d’épargne, communiquez avec l’un de nos conseillers : épaulés par nos fiscalistes, ils possèdent l’expertise pour vous guider et vous aider.
Benoit Chaurette, M. Fisc., Pl. Fin.
Fiscaliste et planificateur financier, Pratique professionnelle
Steve Lamontagne, B.A.A., Pl. Fin.
Conseiller en gestion de patrimoine
Les stratégies fiscales traitées dans le présent article peuvent ne pas s’appliquer dans tous les cas. Veuillez consulter votre fiscaliste. Les opinions exprimées ici ne reflètent pas nécessairement celles de Financière des professionnels. Les informations contenues aux présentes proviennent de sources que nous jugeons fiables; toutefois, nous n’offrons aucune garantie à l’égard de ces informations et elles pourraient s’avérer incomplètes. Les opinions exprimées sont basées sur notre analyse et interprétation de ces renseignements et ne devraient en aucun cas être considérés comme une recommandation. Veuillez consulter votre conseiller.
